Marque expirée - Marque en non vigueur

TERE S TERE AMPHORE
SAS SAVATIER SELECTION

Numéro de dépôt :
3486529
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
TERE S TERE AMPHORE de SAVATIER SELECTION

Présentation de la marque TERE S TERE AMPHORE

Déposée le 5 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERE S TERE AMPHORE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVATIER SELECTION domicilié(e) Château du Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Savatier Matthieu domicilié(e) Château du Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERE S TERE AMPHORE est expirée depuis le 5 mars 2017.

SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : TERES


SAS SAVATIER SELECTION - Château du Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France


Savatier Matthieu - Château du Rouët,83490 LE MUY - 83490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Produits agricoles ni prépares ni transformés.